Licences pour :

Création Graphique  /  Photographie  /  Ressources Graphiques

« Personnel »
  • durée de validité : illimitée
  • usage non commercial : illimité
  • usage commercial : non
  • copies physiques et downloads : 50 000
  • diffusion TV : non commerciale
  • diffusion web  : non commerciale
« Standard »
  • durée de validité : illimitée
  • usage non commercial : illimité
  • usage commercial : 1 projet
  • copies physiques et downloads : 250 000
  • diffusion TV : non commerciale
  • diffusion web  : commerciale
« Etendu »
  • durée de validité : illimitée
  • usage non commercial : illimité
  • usage commercial : illimité
  • copies physiques et downloads : illimitées
  • diffusion TV : commerciale
  • diffusion web  : commerciale
Licences pour :

Musique / Sons & Bruits

« Personnel »
  • durée de validité : illimitée
  • usage non commercial : 1 projet
  • usage commercial : non
  • copies physiques et downloads : 10 000
  • diffusion TV/Radio :
    • émission : non commerciale
    • publicité : non commerciale
  • diffusion cinéma : non rémunérée
  • diffusion théâtrenon rémunérée
  • diffusion en point de vente : non
  • diffusion web  : non commerciale
« Standard »
  • durée de validité : illimitée
  • usage non commercial : illimité
  • usage commercial : 1 projet
  • copies physiques et downloads : illimitées
  • diffusion TV/Radio :
    • émission : commerciale
    • publicité : non commerciale
  • diffusion cinéma : non rémunérée
  • diffusion théâtre : rémunérée
  • diffusion en point de vente : oui
  • diffusion web  : commerciale
« Etendu »
  • durée de validité : illimitée
  • usage non commercial : illimité
  • usage commercial : illimité
  • copies physiques et downloads : illimitées
  • diffusion TV/Radio : commerciale
  • diffusion cinéma  : rémunérée
  • diffusion théâtre : rémunérée
  • diffusion en point de vente : oui
  • diffusion web  : commerciale

Important !

Sous licence Standard, le projet ne peut être revendu qu’à un seul et unique client pour chaque licence achetée.
Sous licence Etendu, les projets peuvent être revendus à un nombre de clients illimité.

Définitions

Projet : Toute création unique nécessitant un travail de réalisation substantiel incluant le produit Creative Lune.

Usage Illimité : Pas de limite au nombre de projets incluant le produit Creative Lune.

Usage non commercial : Le projet ne peut pas être revendu et son exploitation ne peut pas être rémunérée.

Usage commercial : Le projet peut être revendu et son exploitation peut être rémunérée.

Copie physique : Chaque unité d’un support contenant le projet ( ex : disque, clé USB, Affiche papier, etc ).

Download : Chaque occurrence du téléchargement d’un projet.

Diffusion en émission ou publicité TV ou Radio :
– non commercial : Aucun profit financier personnel ne peut être fait avec la diffusion du projet ( ex : film pédagogique, message caritatif, etc ).
– commercial : ■ émission = Le projet est facturé pour la production d’un programme ( ex : habillage sonore ou visuel d’une séquence,  etc ).
■ publicité = L’utilisation du projet se fait dans le cadre d’une commercialisation ( ex : vente d’un produit industriel, promotion d’un spectacle, etc ).

Diffusion non rémunérée au cinéma ou au théâtre : Le projet est projeté sur écran ou utilisé pour la scène au théâtre devant un public jouissant gratuitement du spectacle. Le détenteur de la licence ne peut pas être rémunéré pour cette diffusion.

Diffusion rémunérée au cinéma ou au théâtre : Le projet est projeté sur écran ou utilisé pour la scène au théâtre devant un public ayant payé son droit à assister au spectacle ( ex : ticket d’entrée, VOD, streaming, DVD, Blu-ray, etc ). Le détenteur de la licence peut être rémunéré pour cette diffusion.

Diffusion en point de vente* : Habillage sonore ou visuel d’un lieu de commerce ( ex : magasin, restaurant, galerie marchande, salon d’exposants, etc ).
*La licence « Standard » permet la diffusion dans un lieu unique. La licence « Etendu » permet une diffusion dans un nombre illimité de lieux, contractuellement liés à la personne ou l’organisme ayant acheté la licence.

Diffusion web :
■ non commerciale = Le projet est montré sur le web et ne génère aucun profit financier personnel (ex: vidéo non monétisée, blog personnel, etc)
■ commerciale = Le projet est montré sur le web, ce qui génère un profit financier (ex: vidéo monétisée, habillage e-commerce, publicité commerciale, etc)

TEST : Utilisation privée et non diffusée du projet dans le but de confirmer ou infirmer un choix de produit avant achat.

Le projet peut être montré sur toutes les plateformes internet sauf celles exclues par notre liste restrictive ( voir restrictions ).

Exemples

Création Graphique

 

Je gère une association (activité bénévole).
Je cherche une carte pour sensibiliser le public face à un sujet précis (sans demande de fonds).
Je choisis la licence «Personnel», car :
l’utilisation de la carte s’opère dans un but non lucratif mais avec cette licence, je peux éditer la création jusqu’à 50 000 exemplaires.
Si je veux éditer le support à un nombre supérieur d’exemplaires, je choisis la licence adéquat.

Je suis décoratrice d’intérieur.
Je cherche une affiche à intégrer dans mon projet d’aménagement pour un client.
Je choisis la licence «Standard», car :
l’utilisation de l’affiche s’opère dans le cadre de mon activité professionnelle et fait partie d’une réalisation pour laquelle je suis rémunérée.

Je suis gérant d’une maison d’édition.
Je cherche des articles de papeterie à imprimer et revendre dans un ou plusieurs points de vente.
Je choisis la licence «Etendu», car :
l’utilisation du design concerne une activité rémunératrice et s’adresse à un nombre de clients illimité. Avec cette licence, je peux imprimer la création à un nombre d’exemplaires illimité.

 

Musique

 

Je suis étudiant en école de cinéma.
Je cherche une musique pour illustrer un film dans le cadre scolaire.
Je choisis la licence «Personnel» car :
l’utilisation de la musique n’est pas associée à un projet rémunérateur et ne fait pas l’objet d’une diffusion commerciale.

Je suis vidéaste.
Je cherche une musique à intégrer dans un montage vidéo pour un client.
Je choisis la licence «Standard» car :
l’utilisation de la musique s’opère dans le cadre de mon activité professionnelle et fait partie d’une réalisation pour laquelle je suis rémunéré.

Je suis réalisatrice de films documentaires.
Je cherche une musique pour un de mes films qui sera diffusé au cinéma.
Je choisis la licence «Etendu», car :
l’utilisation de la musique fait partie d’une réalisation pour laquelle je suis rémunéré. La diffusion a lieu dans des salles de cinéma avec entrées payantes.

 

Photographie

 

Je suis bloggeuse.
Je cherche une photo comme fond d’écran pour habiller mon site internet qui est un site à but non lucratif.
Je choisis la licence «Personnel» car :
mon activité n’est pas rémunératrice, c’est une activité de loisirs.

Je suis graphiste.
Je cherche une photographie à intégrer dans une brochure pour un client.
Je choisis la licence «Standard» car :
l’utilisation de l’image s’opère dans le cadre de mon activité professionnelle et fait partie d’une réalisation rémunérée.

Je suis directrice d’une chaîne de magasins.
Je cherche une photographie pour illustrer ma marque, et ce, dans chacun de mes points de vente.
Je choisis la licence «Etendu», car :
l’utilisation de l’image s’exerce dans un cadre professionnel et constitue l’identité de mon entreprise. La diffusion a lieu dans différents point de vente.

 

Ressources graphiques

 

Je suis étudiante en école de paysagisme.
Je cherche une image végétale pour illustrer un travail dans le cadre scolaire.
Je choisis la licence «Personnel», car :
l’utilisation de l’illustration n’est pas associée à un projet rémunérateur et ne fait pas l’objet d’une diffusion commerciale.

Je suis webdesigner.
Je cherche une texture peinte à intégrer dans une création web pour un client.
Je choisis la licence «Standard», car :
l’utilisation du produit s’opère dans le cadre de mon activité professionnelle et fait partie d’une réalisation pour laquelle je suis rémunéré.

Je suis créateur textile.
Je cherche un motif pour développer une collection qui sera distribuée et vendue dans
diverses enseignes.
Je choisis la licence «Etendu», car :
l’utilisation du design concerne une activité rémunératrice et s’adresse à un nombre de clients illimité.

 

Sons & Bruits

 

Je gère un site internet encyclopédique.
Je cherche un son pour accueillir mes visiteurs sur la page d’accueil.
Je choisis la licence «Personnel» car :
mon activité sur ce site n’est pas rémunératrice, c’est une activité de loisirs.

Je suis professeur de yoga.
Je cherche un son pour créer une ambiance apaisante lors de mes séances.
Je choisis la licence «Standard» car :
l’utilisation du produit s’opère dans le cadre de mon activité professionnelle et contribue au bon fonctionnement de mon entreprise.

Je suis créateur de jeux vidéos.
Je cherche un son à intégrer dans un de mes jeux qui sera vendu sur support matériel ou en téléchargement.
Je choisis la licence «Etendu» car :
l’utilisation du produit sonore concerne une activité rémunératrice et s’adresse un nombre de clients illimité.

A noter

Les produits vendus sur creativelune.com, bien que libres de droit, restent l’entière et exclusive propriété intellectuelle des co-fondateurs M.-C. Kerzan et J. M. Griers. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus seuls et sans modification. Ils ne peuvent en aucun cas être inclus dans un bundle, en l’état, quelle que soit la licence achetée.
Les licences Personnel, Standard et Etendu n’octroient pas de droit exclusif d’exploitation du produit acheté sur creativelune.com.

La licence a une durée de validité illimitée tant que son utilisateur respecte les termes inhérents à celle-ci.
Une licence ne peut être partagée qu’au sein d’une même structure ou d’un même groupe ( entreprise, association, etc ).
Un produit Creative Lune ne peut pas être transféré à un tiers non détenteur de licence.

Restrictions

L’utilisation des produits Creative Lune est strictement interdite dans les cas suivants :

– Pornographie
– Publicité pour les clubs de rencontre et les services d’escort
– Causes politiques
– Prosélytisme religieux

L’utilisation de nos images sur les réseaux sociaux est possible dans les cas suivants :

– Si la taille d’affichage est inférieure à 800 x 800 pixels
– Si les informations de copyright apparaissent directement sur l’image

Les fichiers musicaux de démonstration (téléchargeables) peuvent uniquement être utilisés dans le cadre d’un TEST avant achat.

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